SAVE THE DATE
12 septembre 2024 - 14h30
En visioconférence
PROGRAMME
- Vecto-Trailer
- Dispositif FFC EV en place avec l'UTAC
- Actualité avec l'UTAC - Rappel des règles du bonus PTAC/PTRA
- Evolution du COC, nouvelles informations disponibles pour le carrossage
- Evolution des dossiers RI qui devient plus complexe, avec plus de justificatif réglementaire
- Chronotachygraphe
- Sujet à traiter en groupe de travail :
- GSR II
- Point sur l'enquête sur le GSR II
- Prochaine réunion du groupe de travail
- Dérogations obtenues en juillet-août 2024 - Fiscalité
- Objectif et volontaires pour participer à ce groupe de travail - Derivés VP
Objectif et volontaires pour participer à ce groupe de travail
- SIV Refonte - Comité des partenaires du 21/06/2024
- Questions/Réponses