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Titre
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Date
SAVE THE DATE
26 mars 2025 - 14h30
En visioconférence
PROGRAMME
- Fiscalité
- Retour de la DGEC sur le GSR-II
- Métrologie
- Calendrier des évolutions réglementaire à venir
- Questions diverses
SAVE THE DATE
Mercredi 26 mars 2025 - 14h30
En visioconférence
Le programme et le lien de connexion vous seront envoyés prochainement...
SAVE THE DATE
22 janvier 2025 - 14h30
En visioconférence
PROGRAMME
- Vecto-Trailer
- Partenariat mis en place avec l'UTAC et Martin 3D
- GSR-II
- Vision de l'UTAC sur les contrôles CCI
- Actions en cours avec la DGEC
- Métrologie
- Calendrier des évolutions réglementaire à venir
- Questions diverses
Vous pouvez assister à cette Commission FFC Technique, y compris si vous n’êtes pas adhérent à la FFC Equipements & Véhicules.
Pour obtenir le lien de connexion à cette visioconférence, nous vous remercions de bien vouloir contacter M. Didier DUGRAND qui vous transmettra celui-ci.
Veuillez trouver son adresse mail ci-dessous :
didier.dugrand@ffc-carrosserie.org
SAVE THE DATE
05 novembre 2024 - 14h30
En visioconférence
PROGRAMME
- Vecto-Trailer
- Rappel sur cette contrainte réglementaire
- Retour sur l'enquête réalisée auprès des carrossiers
- Service FFC M3D UTAC
- Logigramme d'application
- Coûts pour l'entreprise
- Intérêt et limites de cette réglementation (commission VECTO)
- Sujet divers échangés avec la DGEC le 02/10/2024 + avis des participants
- Non-respect de la réglementation "opérateur qualifié"
- Champs d'action des opérateurs qualifiés
- Permettre le changement du nombre de places, du PTAC et PTRA à la baisse uniquement
- Simplifier à l'identifque des Auto-écoles, les conditions de réversibilités des DERIV VP
- Restreindre l'utilisation du ticket de pesée (cas du simple changement de poids d'un VO) aux professionnels du métier : code APE 2910Z & 2920Z et Opérateurs Qualifiés
- Simplification des contrôles "aménageur" sur les aménagements basiques tels que pose d'un plancher et/ou d'un habillage
- Possibilité de faire de l'itinérance pour les aménageurs sous certaines conditions (déjà évoqué avec l'UTAC, avec conditions définies)
- Métrologie et GSR-II (Cf. groupe de travail)
- Sujet à traiter en groupe de travail :
- Métrologie
- Echanges avec la DGEC
- Résultat de l'enquête
- Prochaine réunion du groupe de travail - GSR-II
- Echanges avec la DGEC
- Prochaine réunion du groupe de travail - Fiscalité
- Perspectives pour un groupe de travail
- Questions diverses
- Chronotachygraphe
- Autres